Mentions légales
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En vigueur au 25/07/2025
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Le site est édité par la société CDC LITERIE VALLAURIS, SAS immatriculée au RCS d’Antibes sous le numéro 889 269 387, au capital de 1 000 €
Nom commercial : France Literie Antibes Vallauris
SIREN : 889 269 387
TVA intracommunautaire : FR04889269387Siège social : 1609 chemin de Saint-Bernard, 06220 Vallauris – France
Téléphone : 04 93 63 40 62
E-mail : contact@franceliterie06.fr
Responsable de publication : Monsieur Christophe De Colle, président de la société CDC LITERIE VALLAURISConception et réalisation : TARMAAC – TB Digital Consulting
ARTICLE 2 – Hébergement
Le site est hébergé par Webflow Inc.,
398 11th Street, Floor 2, San Francisco, CA 94103 – USA
Support : https://university.webflow.com/support
ARTICLE 3 – Accès au site
Le site est accessible 7 jours sur 7, 24h sur 24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non pour maintenance.En cas d’interruption ou de dysfonctionnement, le site ne saurait être tenu responsable.
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Ce site respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679.Le responsable du traitement des données est CDC LITERIE VALLAURIS, représentée par M. Christophe De Colle.Les données personnelles collectées via les formulaires sont utilisées exclusivement pour traiter les demandes des utilisateurs ou leur adresser des communications commerciales, avec leur consentement préalable.Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés modifiée, chaque utilisateur dispose des droits suivants :Droit d’accès, de rectification, de suppressionDroit d’opposition, de limitation du traitementDroit à la portabilité des donnéesDroit de retirer son consentement à tout momentCes droits peuvent être exercés :
Par email : contact@franceliterie06.fr
Par courrier : CDC LITERIE VALLAURIS, 1609 chemin de Saint-Bernard, 06220 Vallauris
(en joignant une pièce d’identité)Politique complète :
https://www.franceliterie-antibesvallauris.fr/politique-de-confidentialite
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Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.Toute exploitation non autorisée pourra être considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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